PATRICE BREAL
Présentation de la marque PATRICE BREAL
Déposée le 26 mai 1988 par la Société par Action Simplifiée (SAS) PAULINE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « PATRICE BREAL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est
.Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire,
.La marque PATRICE BREAL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1467984.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 40 ans, la marque PATRICE BREAL arrivera à expiration en date du 26 mai 2028.
PAULINE a également déposé les autres marques suivantes :
Publication d'inscription - Publication au BOPI 2004-18
Publication d'inscription - Publication au BOPI 2005-15
Renouvellement sans limitation le 28 mai 2008 n°2374110 - Publication au BOPI 2008-05-28
Publication d'inscription - Publication au BOPI 2003-41
Renouvellement sans limitation n°2114467 - Publication au BOPI 1998-23
Inscription le 29 mars 2004 - Transmission totale de propriété n°389567 - Publication au BOPI 2004-03-29
Inscription le 12 septembre 2003 - Transmission totale de propriété n°377249 - Publication au BOPI 2003-09-12
Inscription le 15 mars 2005 - Changement de nature juridique n°409171 - Publication au BOPI 2005-03-15
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1988-45
Renouvellement sans limitation le 24 mai 2018 n°2682237 - Publication le 28 sept. 2018 au BOPI 2018-05-24